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Conditions Générales d'Utilisation

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« Le Site » géré par : Ludovic Le Bleis (personne morale) sous la dénomination suivante : L'esprit Guérisseur.
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Article I - Mentions Légales
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Les mentions légales du site https://www.espritguérisseur.fr sont disponibles sur le site au lien suivant

https://www.espritguérisseur.fr/mentions-légales

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Essentiel
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Article II - Accès au Site Internet
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Le site Internet https://www.espritguérisseur.fr est accessible gratuitement en tout lieu, à tout utilisateur ayant une connexion internet ou au réseau de télécommunication mobile. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder à ces services (matériels informatiques, logiciels, connexion internet…) sont à sa charge.
 
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Article III - Données Personnelles
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Le site internet https://www.espritguérisseur.fr assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « loi informatique et libertés » ou « LIL ») et du Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.
 
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• par voie Ludovic Le Bleis - L'esprit Guérisseur - 141 rue de la Barre - 49000 ANGERS


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Article IV - Propriété d'Utilisation
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La marque, le logo, et la charte graphique du présent site internet https://www.espritguérisseur.fr sont des marques déposées auprès de l’INPI et des œuvres de l’esprit protégées au titre du droit d’auteur, dont la propriété revient exclusivement à l’entreprise. Toute diffusion, exploitation, représentation, reproduction, qu’elle soit partielle ou intégrale, sans l’autorisation expresse de la Société exposera le contrevenant à des poursuites civiles et pénales.
 
Pour les éventuelles consultations en ligne, vous vous engagez à ne pas enregistrer la séance d’aucune manière que ce soit (audio, vidéo, photos), ni à la publier à des fins commerciales ou non commerciales sous peine de poursuites judiciaires.

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Article V - Responsabilités
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Les sources des informations diffusées sur le site internet https://www.espritguérisseur.fr sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, le site internet https://www.espritguérisseur.fr  ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.
 
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Article VI - Liens Hypertextes
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Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L’Utilisateur est informé qu’en cliquant sur ces liens, il sortira du site internet https://www.espritguérisseur.fr. Ce dernier n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.

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Article VII - Cookies
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Pour plus d’information, l’Utilisateur peut consulter :

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Article VIII - Droits Applicables & Juridictions Compétentes
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La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
Les conditions générales sont rédigées en français, et la version française fera foi même en cas de traduction dans une autre langue.
 
Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à l’ARTICLE 1 (Mentions légales).
 
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION.

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation :

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Le client, consommateur, reste libre d’accepter ou de refuser le recours à la médiation et, en cas de recours à la médiation, chaque Partie est libre d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.
En cas de litige avec un Client, non réglé amiablement, la compétence expresse est attribuée au tribunal du lieu de résidence du défendeur, conformément à l’article 42 du Code de procédure civile : Tribunal de Grande Instance d'Angers

Adresse : TGI d'Angers, 39 Bd de Coubertin, 49010 Angers

Téléphone : 02 44 01 50 32

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